Au Poisson Volant

Mentions légales

1 - Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.aupoissonvolant.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriété	Valeur
Propriétaire du site
Contact du propriétaire	tbergasse@aupoissonvolant.com
Adresse du propriétaire	12 avenue de la Liberté – 92400 COURBEVOIE
Identification de l'entreprise	SA Au Poisson Volant au capital social de 50 000€
SIREN	-
RCS	805 171 205
Adresse postale	12 avenue de la Liberté – 92400 COURBEVOIE
CGV	www.aupoissonvolant.com/conditions-generales-de-vente
Directeur de la publication	Thibaud BERGASSE
Contact du directeur de la publication	tbergasse@aupoissonvolant.com
Hébergeur	222 boulevard Gustave Flaubert – 63000 CLERMONT-FERRAND 04 44 44 60 40
Délégué à la protection des données	–
Autres contributeurs	–

2. Propriété intellectuelle et contrefaçon

Au Poisson Volant est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Au Poisson Volant.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité

Au Poisson Volant ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.aupoissonvolant.com. Au Poisson Volant décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.aupoissonvolant.com. Au Poisson Volant s’engage à sécuriser au mieux le site www.aupoissonvolant.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu. Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Au Poisson Volant se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Au Poisson Volant se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

4. CNIL et gestion des données personnelles

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5. Liens hypertextes et cookies

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6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.aupoissonvolant.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.